Editeur du site : Conformément à la loi, l'éditeur a déposé ses coordonnées auprès de l'hébergeur, à toutes fins utiles.
Déclaration CNIL : Ce site a été déclaré auprès de la CNIL le 26/04/2005 sous le numero N° FACULTATIF ( Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés ).
Conformément à la loi française INFORMATIQUE ET LIBERTÉS ( loi 78-17 du 6 janvier 1978 ) vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectification et de suppresssion des informations personnelles vous concernant.
Hébergeur du site : SARL ARBO-COM , 13 Super-Peynier , 13790 Peynier , France. Téléphone : 04 42 53 12 40 RCS Aix-en-Provence B 397 762 774
Création de sites :
http://www.dynasites.info/
Cette page est conforme aux obligations de la LOI et en particulier à son Article 6. http://www.legifrance.gouv.fr/
|
|